Mentions légales

1. Éditeur du site

AMOCOM
SASU au capital de 2 000 € — société par actions simplifiée à associé unique
RCS Angoulême 101 975 332
116 rue de Saintes, 16000 Angoulême
Téléphone : +33 7 81 07 29 28
E-mail : s.charrier@amocom.fr
Directeur de la publication : Sébastien Charrier

2. Hébergement

Le site amocom.fr est hébergé par :
OVHcloud
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix — France
www.ovhcloud.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logo, structure) est la propriété exclusive d'AMOCOM ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, même partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

AMOCOM® est une marque déposée auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), sous le numéro 5 235 273 (dépôt du 9 mars 2026). Toute utilisation, reproduction ou imitation de la marque AMOCOM®, en tout ou partie, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

4. Responsabilité

AMOCOM s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, AMOCOM ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition. En conséquence, AMOCOM décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via ce site est détaillé dans notre Politique de confidentialité & Cookies.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux du ressort de la Cour d'appel d'Angoulême.